Alice Minet


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Alice MINET
maîtresse de conférences
Objet:
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2024-09-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
16 Avril 202416/04/2024
De: Minet (Alice)
Objet:
au tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
affectation
15 Février 202015/02/2020
De: MINET (Alice)
maître de conférences de classe normale
Objet:
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
20 Décembre 201920/12/2019
De: MINET (Alice)
Objet:
maître de conférences de classe normale
maitre_de_conference
détachement
20 Décembre 201920/12/2019
De: Alice MINET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 201824/10/2018
De: Alice MINET
maître de conférences en droit public
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201810/06/2018
De: Alice MINET
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, chargé d'instruire les demandes et de se prononcer sur l'imputabilité des dommages au valproate de sodium ou à l'un de ses dérivés
membres suppléants
au titre des personnes compétentes dans le domaine de la réparation du dommage corporel
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201708/07/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.